Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles pour les navires internationaux
Résumé. Les règles pour les navires en navigation internationale sont mises à jour, notamment pour les certificats de sécurité et les documents nécessaires.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1987Art. 130.25 → Version 3 : Précision des procédures d'audit et de délivrance des documentsArrêté du 23 novembre 1987Art. 130.46 : Examen des navires spéciaux
→ Version 4 : Réforme de la commission essais-opérationsArrêté du 23 novembre 1987Art. Annexe 130-A.1 → Version 2
→ Version 4 : Réforme de la commission essais-opérationsArrêté du 23 novembre 1987Art. Annexe 130-A.1 → Version 2
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 130.25, Art. 130.46, Art. Annexe 130-A.1, Art. Annexe 130-A.2 Partie 1, Art. Annexe 130-A.2 Partie 2, Art. Annexe 130-A.3
1 version
6 modifiés