Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Équipement obligatoire pour les nouveaux navires
Résumé. Les nouveaux navires de plus de 24 mètres doivent être équipés de dispositifs de remorquage et d'amarrage adaptés.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1987Art. 223a-II-1/02-2 : Équipement obligatoire pour les navires neufs
→ Version 2 : Modification des exigences pour les navires neufs
→ Version 2 : Modification des exigences pour les navires neufs
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 223a-II-1/02-2