JORF n°0093 du 20 avril 2024

Article 6

Article 6

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Mise à jour de l'annexe de l'arrêté

Résumé Un nouveau document remplace l'ancien pour la formation d'élevage d'animaux de compagnie.

L'annexe 6 du présent arrêté remplace l'annexe III prévue à l'article 3 de l'arrêté du 21 mars 2024 portant création de la spécialité « conduite d'activités d'élevage et d'hébergement dans le secteur canin-félin » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance.


Historique des versions

Version 1

L'annexe 6 du présent arrêté remplace l'annexe III prévue à l'article 3 de l'arrêté du 21 mars 2024 portant création de la spécialité « conduite d'activités d'élevage et d'hébergement dans le secteur canin-félin » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance.