Arrêté du 15 avril 2022

Article 1

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Article 1

L'arrêté du 8 novembre 2007 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Modification de l'épreuve spécialisée d'analyse et de commentaire) à 9 (Application temporelle des dispositions de l’arrêté) ci-après.

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En vigueur depuis le 25 avril 2022

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Modification d'un arrêté antérieur

Résumé. Un ancien arrêté est mis à jour avec les nouvelles règles des articles 2 à 9.

L'arrêté du 8 novembre 2007 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Modification de l'épreuve spécialisée d'analyse et de commentaire) à 9 (Application temporelle des dispositions de l’arrêté) ci-après.

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