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Arrêté du 15 avril 2022

modifiant l'arrêté du 25 août 2020 fixant la liste des campus des métiers et des qualifications labellisés

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Ajout de nouveaux campus des métiers et des qualifications

Résumé. Un arrêté ajoute de nouveaux campus des métiers et des qualifications à la liste existante pour une durée de 3 à 5 ans.

Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, le ministre de l'économie, des finances et de la relance, la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion et la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,

Vu le code de l'éducation, notamment son article D. 335-34 (Attribution du label 'campus des métiers et des qualifications') ;

Vu l'arrêté du 26 septembre 2019 relatif au cahier des charges national pour l'obtention ou le renouvellement du label « campus des métiers et des qualifications » ;

Vu l'arrêté du 25 août 2020 (Ajout de nouveaux campus des métiers et des qualifications) fixant la liste des campus des métiers et des qualifications labellisés conformément aux dispositions de l'arrêté du 26 septembre 2019 relatif au cahier des charges national pour l'obtention ou le renouvellement du label « campus des métiers et des qualifications » ;

Vu les avis du groupe d'experts rendus en date des 19 décembre 2019, 6 février 2020, 19 juin 2020 et 9 juillet 2020,

Arrêtent :

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Ajout de nouveaux campus des métiers et des qualifications

Résumé. L'arrêté ajoute de nouveaux campus des métiers et des qualifications à la liste existante.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 24 avril 2022

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Mise à jour des annexes

Résumé. Les annexes de l'arrêté de 2020 sont remplacées par les nouvelles annexes.

L'annexe de l'arrêté du 25 août 2020 susvisé (Ajout de nouveaux campus des métiers et des qualifications) est remplacée par les annexes 1 à 3 du présent arrêté.

En vigueur depuis le 24 avril 2022

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Publication et exécution de l'arrêté

Résumé. Les ministres doivent appliquer et publier cet arrêté.

Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, le ministre de l'économie, des finances et de la relance, la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion et la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Liste des campus labellisés par région

Résumé. Un arrêté liste les campus labellisés par région et leurs secteurs d'activité pour une durée de 3 à 5 ans.

Fait le 15 avril 2022.

Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'enseignement scolaire,

E. Geffray

Le ministre de l'économie, des finances et de la relance,

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général des entreprises,

T. Courbe

La ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion,

Pour la ministre et par délégation :

Le délégué général à l'emploi et à la formation professionnelle,

B. Lucas

La ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,

Pour la ministre et par délégation :

La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle,

A.-S. Barthez

En vigueur depuis le dimanche 24 avril 2022

Arrêté du 15 avril 2022
Article 1
Article 2
Article 3
Annexe