Arrêté du 25 août 2020

Article 1

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Article 1

Les listes des campus des métiers et des qualifications fixées par les arrêtés des 9 mars 2015, 12 avril 2016, 9 février 2017 et 1er août 2018 susvisés sont complétées par les listes des campus des métiers et des qualifications figurant en annexes du présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 7 octobre 2020 · Dernière version le 24 avril 2022

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Ajout de nouveaux campus des métiers et des qualifications

Résumé. Un arrêté ajoute de nouveaux campus des métiers et des qualifications à la liste existante.

Les listes des campus des métiers et des qualifications fixées par les arrêtés des 9 mars 2015, 12 avril 2016, 9 février 2017 et 1er août 2018 susvisés sont complétées par les listes des campus des métiers et des qualifications figurant en annexes du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur depuis le dimanche 24 avril 2022

Modifié parArrêté du 15 avril 2022art. 1 : Ajout de nouveaux campus des métiers et des qualifications

En résumé. Le texte a été mis à jour pour indiquer qu'il y a désormais plusieurs listes de campus des métiers et des qualifications, au lieu d'une seule.

En vigueur du mercredi 7 octobre 2020 au samedi 23 avril 2022

Source : Légifrance