JORF n°0126 du 24 mai 2020

Article 2

Article 2

Le tableau de l'article 3 du même arrêtéest modifié ainsi qu'il suit :
1° Il est inséré en début de tableau, les lignes suivantes :

| Fonctions | Département | Ville |Nombre
de postes| |---------------------------------------------------------------------------------------------|---------------------|---------------|-----------------------| | Secrétaire général de l'enseignement supérieur de l'académie de Paris | Paris (75) | Paris | 1 | | Sous-total | | | 1 | |Vice-recteur, chef du service de l'éducation nationale de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin| Saint-Martin (971) | Marigot | 1 | | Sous-total | | | 1 | | Secrétaire général de région académique |Bouches-du-Rhône (13)|Aix-en-Provence| 1 | | Doubs (25) | Besançon | 1 | | | Gironde (33) | Bordeaux | 1 | | | Hérault (34) | Montpellier | 1 | | | Meurthe-et-Moselle (54) | Nancy | 1 | | | Nord (59) | Lille | 1 | | | Rhône (69) | Lyon | 1 | | | Paris (75) | Paris | 1 | | | Sous-total | | | 8 |

».
2° Les mots : « Secrétaire général de Meurthe et Moselle (57) » sont remplacés par les mots : « Secrétaire général de Meurthe et Moselle (54) ».
3° La convention d'occupation précaire (COP/ A) pour le département de la Seine-Maritime à Rouen est supprimée.
4° Les mots : « Secrétaire général du vice-rectorat de Mayotte » sont remplacés par les mots : « Secrétaire général de l'académie de Mayotte ».
5° La ligne :
«

|Sous-total|31 | |----------|---|

»,
est remplacée par la ligne suivante :
«

|Sous-total|30 | |----------|---|

6° Les mots : « Secrétaire général de l'ESENESR » sont remplacés par les mots : « Secrétaire général de l'institut des hautes études de l'éducation et de la formation-IH2EF ».
7° La ligne :
«

|Total COP/ A services de l'Etat|36 | |-------------------------------|---|

»,
est remplacée par la ligne suivante :
«

|Total COP/ A services de l'Etat|45 | |-------------------------------|---|

».


Historique des versions

Version 1

Le tableau de l'article 3 du même arrêtéest modifié ainsi qu'il suit :

1° Il est inséré en début de tableau, les lignes suivantes :

Fonctions

Département

Ville

Nombre

de postes

Secrétaire général de l'enseignement supérieur de l'académie de Paris

Paris (75)

Paris

1

Sous-total

1

Vice-recteur, chef du service de l'éducation nationale de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin

Saint-Martin (971)

Marigot

1

Sous-total

1

Secrétaire général de région académique

Bouches-du-Rhône (13)

Aix-en-Provence

1

Doubs (25)

Besançon

1

Gironde (33)

Bordeaux

1

Hérault (34)

Montpellier

1

Meurthe-et-Moselle (54)

Nancy

1

Nord (59)

Lille

1

Rhône (69)

Lyon

1

Paris (75)

Paris

1

Sous-total

8

».

2° Les mots : « Secrétaire général de Meurthe et Moselle (57) » sont remplacés par les mots : « Secrétaire général de Meurthe et Moselle (54) ».

3° La convention d'occupation précaire (COP/ A) pour le département de la Seine-Maritime à Rouen est supprimée.

4° Les mots : « Secrétaire général du vice-rectorat de Mayotte » sont remplacés par les mots : « Secrétaire général de l'académie de Mayotte ».

5° La ligne :

«

Sous-total

31

»,

est remplacée par la ligne suivante :

«

Sous-total

30

6° Les mots : « Secrétaire général de l'ESENESR » sont remplacés par les mots : « Secrétaire général de l'institut des hautes études de l'éducation et de la formation-IH2EF ».

7° La ligne :

«

Total COP/ A services de l'Etat

36

»,

est remplacée par la ligne suivante :

«

Total COP/ A services de l'Etat

45

».