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Chapitre III

Modification de l'arrêté du 2 juin 2010 modifié relatif à la double délivrance du diplôme du baccalauréat et du diplôme du Bachillerato

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Article 9

JORF n°0098 du 26 avril 2014

Article 8

Article 8

Au premier alinéa de l'article 13 du même arrêté, les mots : « Les candidats qui sont autorisés à se présenter au second groupe d'épreuves » sont remplacés par les mots : « Au second groupe d'épreuves du baccalauréat, les candidats ».

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Version 1

Au premier alinéa de l'article 13 du même arrêté, les mots : « Les candidats qui sont autorisés à se présenter au second groupe d'épreuves » sont remplacés par les mots : « Au second groupe d'épreuves du baccalauréat, les candidats ».