L'annexe 1 peut être modifiée par avenant pour tenir compte de la redéfinition du socle commun de connaissances et de compétences.
Arrêté du 15 avril 2013
Article 2
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L'annexe 1 peut être modifiée par avenant pour tenir compte de la redéfinition du socle commun de connaissances et de compétences.