Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression des règles de coordination contre le hooliganisme
Résumé. L'article abroge les règles qui organisaient la lutte contre le hooliganisme dans les stades.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 1er février 2011Art. 9 : Lutte contre le hooliganisme dans les stades
- Arrêté du 1er février 2011Art. 9