Abrogé par Arrêté du 10 janvier 2025 - art. 4
Créé le 25 avril 2004 · En vigueur du 17 janvier 2009 au 17 janvier 2025
Les opérations électorales se déroulent publiquement dans les locaux de l'Ecole du Louvre, et pendant les heures d'ouverture, à une date fixée par le directeur de l'Ecole du Louvre.
Abrogé depuis le samedi 18 janvier 2025
Abrogé parArrêté du 10 janvier 2025art. 4
En vigueur du samedi 17 janvier 2009 au vendredi 17 janvier 2025
Modifié parArrêté du 7 janvier 2009art. 1
Les opérations électorales se déroulent publiquement dans les locaux de l'Ecole du Louvre, et pendantles heures d'ouverture, à une date fixéepar le directeur de l'Ecole du Louvre.
En vigueur du dimanche 25 avril 2004 au vendredi 16 janvier 2009
Les opérations électorales ont lieu uniquement par correspondance selon les modalités fixées par le directeur de l'Ecole du Louvre.