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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Changement des modalités des opérations électorales
Résumé. Les élections à l'Ecole du Louvre se font maintenant en public, dans les locaux de l'école, à une date fixée par le directeur.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 15 avril 2004Art. 10 : Modalités des élections à l'Ecole du Louvre
→ Version 2
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- Arrêté du 15 avril 2004Art. 10