JORF n°0216 du 15 septembre 2017

Article 5

Article 5

Au titre III, chapitre 1er, section 1, à la sous-section 2 :
a) Le paragraphe 7 « Endoprothèse intra-hépatique » devient paragraphe 6 : « Endoprothèse intra-hépatique » ;
b) Le paragraphe 8 « Implant d'embolisation artérielle (pour fistule artérioveineuse, tumeur, anévrisme) » devient paragraphe 7 « Implants d'embolisation artérielle (pour fistule artérioveineuse, tumeur, anévrisme...) » ;
c) Le paragraphe 9 « Implants exovasculaires » devient paragraphe 8 : « Implants exovasculaires ».


Historique des versions

Version 1

Au titre III, chapitre 1er, section 1, à la sous-section 2 :

a) Le paragraphe 7 « Endoprothèse intra-hépatique » devient paragraphe 6 : « Endoprothèse intra-hépatique » ;

b) Le paragraphe 8 « Implant d'embolisation artérielle (pour fistule artérioveineuse, tumeur, anévrisme) » devient paragraphe 7 « Implants d'embolisation artérielle (pour fistule artérioveineuse, tumeur, anévrisme...) » ;

c) Le paragraphe 9 « Implants exovasculaires » devient paragraphe 8 : « Implants exovasculaires ».