En vigueur depuis le 24 septembre 2016
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Liste des habitats et espèces protégés pour le site Natura 2000
Résumé. Un arrêté liste les habitats naturels et espèces protégées pour le site Natura 2000 des Pelouses du Toulois.
La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 Pelouses du Toulois figure en annexe au présent arrêté.