Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abolition d'un arrêté sur la formation des ingénieurs du contrôle aérien
Résumé. L'article abroge un arrêté de 2009 qui organisait la formation initiale des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 1er octobre 2009Art. 1Arrêté du 1er octobre 2009Art. 2Arrêté du 1er octobre 2009Art. 3
- Arrêté du 1er octobre 2009Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. Annexe, Art. Annexe