Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Autorisation du livre de bord électronique
Résumé. Le livre de bord des navires peut maintenant être écrit sur ordinateur en plus d'être écrit à la main.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1987Art. 230-6.03 : Obligation de tenir un livre de bord sur les navires
→ Version 2 : Modernisation des modalités de tenue du livre de bord
→ Version 2 : Modernisation des modalités de tenue du livre de bord
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 230-6.03