Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modernisation des règles sur la tenue des livres de bord
Résumé. Les règles sur les livres de bord des navires sont modernisées pour autoriser l'enregistrement électronique et préciser les responsabilités du capitaine.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1987Art. 229-V.19 : Obligation de tenue des livres de bord sur les navires
→ Version 2 : Modernisation des règles de tenue des livres de bord
→ Version 2 : Modernisation des règles de tenue des livres de bord
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 229-V.19