Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modernisation du livre de bord des navires de pêche
Résumé. Les navires de pêche peuvent désormais utiliser des enregistrements électroniques pour leur livre de bord, tout en gardant les mêmes obligations de sécurité et de traçabilité.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1987Art. 226-6.01 : Obligation de tenue d'un livre de bord sur les navires
→ Version 4 : Modernisation des règles relatives au livre de bord
→ Version 4 : Modernisation des règles relatives au livre de bord
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 226-6.01