Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des règles d'évaluation pour le brevet sportif en sports de glace
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 juillet 2019Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 juillet 2019Art. Annexe IV, Art. Annexe V, Art. Annexe VI, Art. Annexe VII