JORF n°0259 du 8 novembre 2022

Article 7

Article 7

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des exigences préalables à l'entrée en formation et à la mise en situation professionnelle

Résumé L'article 9 montre un tableau avec les dispenses pour entrer en formation et travailler dans les sports de glace.

L'article 9 du même arrêté est remplacé par les dispositions suivantes :

« Art. 9.-Le tableau récapitulatif des dispenses des “ exigences préalables à l ‘ entrée en formation ” (EPEF) et des “ exigences préalables à la mise en situation professionnelle ” (EPMSP), ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ éducateur sportif ”, mention “ sports de glace ” figure en annexe III au présent arrêté. »


Historique des versions

Version 1

L'article 9 du même arrêté est remplacé par les dispositions suivantes :

« Art. 9.-Le tableau récapitulatif des dispenses des “ exigences préalables à l ‘ entrée en formation ” (EPEF) et des “ exigences préalables à la mise en situation professionnelle ” (EPMSP), ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ éducateur sportif ”, mention “ sports de glace ” figure en annexe III au présent arrêté. »