Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des exigences pour l'enseignement du golf
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 14 octobre 2022
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 10 octobre 2016
Art. 5
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A modifié les dispositions suivantes :
cite
Source : Légifrance
Modification des listes de sportifs et professionnels de haut niveau
Arrêté du 14 octobre 2022 · art. 8
Conditions d'accès aux formations sportives
Arrêté du 10 octobre 2016 · art. 5 (VD)
Règles pour la formation des professionnels du sport
Code du sport · art. R212-10-11
Encadrement et déclaration des étudiants en formation sportive
Code du sport · art. R212-10-20