Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Déplacement du tableau des dispenses et équivalences
Résumé. Le tableau des dispenses et équivalences pour le diplôme d'État de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport est déplacé en annexe III.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 12 juillet 2007Art. 7 → Version 3
- Arrêté du 12 juillet 2007Art. 7