Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Précision des modalités d'évaluation du BPJEPS APSA
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 juillet 2007Art. 5
Arrêté du 14 octobre 2022
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 juillet 2007
Art. 5
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 juillet 2007Art. 5
cite
Source : Légifrance
Art. 5 (VD)
Arrêté du 12 juillet 2007
article A. 212-52 bis du code du sport
Art. A212-26
Code du sport
Art. A212-52
Code du sport