Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des exigences préalables à la mise en situation professionnelle dans le sport
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 juillet 2007Art. 4
Arrêté du 14 octobre 2022
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 juillet 2007
Art. 4
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 juillet 2007Art. 4
cite
Source : Légifrance
Modification du référentiel du DEJEPS mention activités physiques et sportives adaptées
Arrêté du 14 octobre 2022 · art. 9
Art. 4 (VD)
Arrêté du 12 juillet 2007
Règles pour la formation des professionnels du sport
Code du sport · art. R212-10-11
Encadrement et déclaration des étudiants en formation sportive
Code du sport · art. R212-10-20