Arrêté du 14 octobre 2022

Article 9

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Article 9

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 12 juillet 2007

Art. Annexe I

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 12 juillet 2007

Sct. Annexes, Art. Annexe II, Art. Annexe III

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 12 juillet 2007

Art. Annexe I

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Modification du référentiel du DEJEPS mention activités physiques et sportives adaptées

Résumé. Le diplôme DEJEPS mention activités physiques et sportives adaptées permet d'encadrer des activités pour les personnes en situation de handicap mental ou de souffrance psychique.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 12 juillet 2007Art. Annexe I
- Arrêté du 12 juillet 2007
Art. Annexe I

A créé les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 12 juillet 2007Art. Annexe I
- Arrêté du 12 juillet 2007
Art. Annexe I

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