Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification du référentiel du DEJEPS mention activités physiques et sportives adaptées
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 juillet 2007Art. Annexe I
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 juillet 2007Sct. Annexes, Art. Annexe II, Art. Annexe III
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 juillet 2007Art. Annexe I