Section précédente
Arrêté du 14 octobre 2016
Titre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Règles de sécurité et environnementales pour les installations industrielles
Résumé. Ce texte explique les règles de sécurité et de protection de l'environnement pour les installations industrielles, comme les forages en mer.
En vigueur depuis le mercredi 26 octobre 2016
Titre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Chapitre Ier : Champ d'application et terminologie
Chapitre II : Référentiel documentaire et relations avec l'administration
Chapitre III : Mesures d'urgence, évacuation, sauvetage et premiers secours
Chapitre IV : Gestion des rejets, déchets, nuisances et protection des écosystèmes