ARRÊTÉ du 14 octobre 2014

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

L'arrêté du 6 juillet 2011 susvisé (Approbation de la piste-école de Nevers-Magny-Cours) est modifié ainsi qu'il suit :
1° Au deuxième alinéa de l'article 1er (Modification des règles pour les courses de motos à Nevers-Magny-Cours), après le mot : « démonstrations », sont ajoutés les mots : « , ainsi que pour les compétitions exclusivement réservées aux motos d'une puissance maximum de 25 chevaux » ;
2° Le plan-masse annexé est remplacé par le plan-masse annexé au présent arrêté (*) ;
3° Le tableau annexé, fixant les catégories et le nombre maximum de véhicules admis à circuler simultanément sur la piste-école du circuit de Nevers - Magny-Cours (Nièvre), est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles pour les courses de motos à Nevers-Magny-Cours

Résumé. Un arrêté modifie les règles pour les courses de motos sur le circuit de Nevers-Magny-Cours, en ajoutant des compétitions pour motos de faible puissance et en mettant à jour les plans et tableaux annexes.

L'arrêté du 6 juillet 2011 susvisé (Approbation de la piste-école de Nevers-Magny-Cours) est modifié ainsi qu'il suit :
1° Au deuxième alinéa de l'article 1er (Modification des règles pour les courses de motos à Nevers-Magny-Cours), après le mot : « démonstrations », sont ajoutés les mots : « , ainsi que pour les compétitions exclusivement réservées aux motos d'une puissance maximum de 25 chevaux » ;
2° Le plan-masse annexé est remplacé par le plan-masse annexé au présent arrêté (*) ;
3° Le tableau annexé, fixant les catégories et le nombre maximum de véhicules admis à circuler simultanément sur la piste-école du circuit de Nevers - Magny-Cours (Nièvre), est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté.

Historique des versions

Source : Légifrance