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ARRÊTÉ du 14 novembre 2014

modifiant l'arrêté du 12 août 2013 portant organisation de la direction des ressources humaines en sous-directions et en bureaux

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Réorganisation de la direction des ressources humaines

Résumé. Un arrêté du 14 novembre 2014 réorganise la direction des ressources humaines avec de nouvelles sous-directions et missions, et change le nom du bureau des ressources humaines.

La ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, le ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social et le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,

Vu le décret n° 87-389 du 15 juin 1987 relatif à l'organisation des services d'administration centrale ;

Vu le décret n° 2013-727 du 12 août 2013 (Organisation des directions dans les ministères sociaux) portant création, organisation et attribution d'un secrétariat général des ministères des affaires sociales ;

Vu l'arrêté du 12 août 2013 portant organisation de la direction des ressources humaines en sous-directions et en bureaux,

Arrêtent :

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Réorganisation de la direction des ressources humaines

Résumé. La direction des ressources humaines est réorganisée avec de nouvelles sous-directions et missions, et le bureau des ressources humaines change de nom.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 27 novembre 2014

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Publication d'un arrêté

Résumé. Un arrêté doit être publié dans le Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 14 novembre 2014.

La ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes,

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur des ressources humaines,

J. Blondel

Le ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social,

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur des ressources humaines,

J. Blondel

Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur des ressources humaines,

J. Blondel

En vigueur depuis le jeudi 27 novembre 2014

ARRÊTÉ du 14 novembre 2014
Article 1
Article 2