Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Changement de responsable administratif à l'École polytechnique
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 24 novembre 2001Art. 18
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 24 novembre 2001Art. 5, Art. 19-1, Art. 28, Art. 30-1, Art. 32
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 24 novembre 2001Art. 29