JORF n°0064 du 15 mars 2025

ANNEXE III
FRÉQUENCES DE SURVEILLANCE DE LA QUALITÉ DES EAUX ISSUES DES SYSTÈMES D'UTILISATION D'EAUX IMPROPRES À LA CONSOMMATION HUMAINE

Tableau 3 : fréquences de surveillance pour les eaux et les usages soumis à critères de qualité.

| | Type d'EICH | | | |----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|---------------------------|---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|-------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | Paramètre |Eaux brutes naturelles (*)|Eaux grises et eaux de piscine (à l'issue
de la période de 2 mois prévue
après la première mise en service)|Autres types
d'eaux impropres
à la consommation
humaine (***)
Eaux d'exhaure| | Escherichia coli |1 fois à la mise en service| 2 fois par an | Fréquence à définir | | Entérocoques intestinaux |1 fois à la mise en service| 2 fois par an | Fréquence à définir | | Legionella pneumophila (**) | Sans objet | 1 fois par an | Fréquence à définir | | Turbidité |1 fois à la mise en service| Fréquence adaptée au bon fonctionnement du système (selon spécifications techniques du fabricant) | Fréquence à définir | | Carbone organique total (COT) |1 fois à la mise en service| 2 fois par an | Fréquence à définir | | En cas de chloration : Résiduel de chlore libre |1 fois à la mise en service| Fréquence adaptée au bon fonctionnement du système (selon spécifications techniques du fabricant) | Fréquence à définir | | pH |1 fois à la mise en service| 2 fois par an | Fréquence à définir | |(*) Pour le lavage du linge uniquement.
(**) La surveillance est à réaliser en période estivale. En cas d'usage saisonnier, le contrôle est à réaliser en début de saison.
(***) Désignent notamment les eaux de pluie autres que celles mentionnées au sein des eaux brutes naturelles définies au 2° de l'article 2, ainsi que les eaux issues des douches de sécurité et des lave-œil destinées à retirer les produits chimiques susceptibles d'être en contact avec le corps.| | | |


Historique des versions

Version 1

ANNEXE III

FRÉQUENCES DE SURVEILLANCE DE LA QUALITÉ DES EAUX ISSUES DES SYSTÈMES D'UTILISATION D'EAUX IMPROPRES À LA CONSOMMATION HUMAINE

Tableau 3 : fréquences de surveillance pour les eaux et les usages soumis à critères de qualité.

Type d'EICH

Paramètre

Eaux brutes naturelles (*)

Eaux grises et eaux de piscine (à l'issue

de la période de 2 mois prévue

après la première mise en service)

Autres types

d'eaux impropres

à la consommation

humaine (***)

Eaux d'exhaure

Escherichia coli

1 fois à la mise en service

2 fois par an

Fréquence à définir

Entérocoques intestinaux

1 fois à la mise en service

2 fois par an

Fréquence à définir

Legionella pneumophila (**)

Sans objet

1 fois par an

Fréquence à définir

Turbidité

1 fois à la mise en service

Fréquence adaptée au bon fonctionnement du système (selon spécifications techniques du fabricant)

Fréquence à définir

Carbone organique total (COT)

1 fois à la mise en service

2 fois par an

Fréquence à définir

En cas de chloration : Résiduel de chlore libre

1 fois à la mise en service

Fréquence adaptée au bon fonctionnement du système (selon spécifications techniques du fabricant)

Fréquence à définir

pH

1 fois à la mise en service

2 fois par an

Fréquence à définir

(*) Pour le lavage du linge uniquement.

(**) La surveillance est à réaliser en période estivale. En cas d'usage saisonnier, le contrôle est à réaliser en début de saison.

(***) Désignent notamment les eaux de pluie autres que celles mentionnées au sein des eaux brutes naturelles définies au 2° de l'article 2, ainsi que les eaux issues des douches de sécurité et des lave-œil destinées à retirer les produits chimiques susceptibles d'être en contact avec le corps.