A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 17 octobre 2001Sct. Section I : Dispositions généralesArrêté du 17 octobre 2001Art. 1 → Version 2Arrêté du 17 octobre 2001Art. 2 → Version 2Arrêté du 17 octobre 2001Art. 3 → Version 1Arrêté du 17 octobre 2001Art. 4 → Version 2Arrêté du 17 octobre 2001Art. 5 → Version 1Arrêté du 17 octobre 2001Sct. Section II : Indemnité versée à certains praticiensArrêté du 17 octobre 2001médecinsArrêté du 17 octobre 2001odontologistes ou pharmaciensArrêté du 17 octobre 2001qui exercent leur activité dans plusieurs établissementsArrêté du 17 octobre 2001Art. 6 → Version 2Arrêté du 17 octobre 2001Art. 7 → Version 1Arrêté du 17 octobre 2001Art. 8 → Version 3Arrêté du 17 octobre 2001Art. 9 → Version 1Arrêté du 17 octobre 2001Art. 10 → Version 1
- Arrêté du 17 octobre 2001Sct. Section I : Dispositions générales, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. Section II : Indemnité versée à certains praticiens, médecins, odontologistes ou pharmaciens, qui exercent leur activité dans plusieurs établissements , Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 20 février 2007Art. 7 → Version 1Arrêté du 20 février 2007Sct. Section I : Dispositions générales.Arrêté du 20 février 2007Art. 1 → Version 2Arrêté du 20 février 2007Art. 2 → Version 2Arrêté du 20 février 2007Art. 3 → Version 1Arrêté du 20 février 2007Sct. Section II : Indemnité versée aux personnels enseignants et hospitaliers visés à l'article 1er du présent arrêté.Arrêté du 20 février 2007Art. 4 → Version 2Arrêté du 20 février 2007Art. 5 → Version 1Arrêté du 20 février 2007Art. 6 → Version 2
- Arrêté du 20 février 2007Art. 7, Sct. Section I : Dispositions générales., Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Section II : Indemnité versée aux personnels enseignants et hospitaliers visés à l'article 1er du présent arrêté., Art. 4, Art. 5, Art. 6
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