Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la composition d'un comité technique
Résumé. L'arrêté modifie la composition du comité technique de réseau de la direction générale de l'armement en ajoutant des informations sur la représentation des femmes et des hommes.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 9 septembre 2011Art. 3 : Composition du comité technique de réseau
→ Version 2 : Ajout d'une statistique sur la parité
→ Version 2 : Ajout d'une statistique sur la parité
- Arrêté du 9 septembre 2011Art. 3