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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles de sécurité incendie pour les grands navires
Résumé. Les nouvelles règles de sécurité incendie pour les navires de plus de 1600 tonnes entrent en vigueur à partir du 1er juillet 2014, avec des modifications sur les dispositifs de détection et d'extinction des incendies.
A créé les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1987Art. 221-II-1/03-12 : Protection contre le bruit dans les grands navires
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 221-II-1/03-12
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1987Art. 221-II-1/36 : Protection contre le bruit dans les navires
→ Version 2 : Suppression des mesures de protection contre le bruitArrêté du 23 novembre 1987Art. 221-II-2/1 : Règles de sécurité incendie pour les navires
→ Version 6 : Mise à jour des références temporelles et des prescriptions pour les navires
→ Version 2 : Suppression des mesures de protection contre le bruitArrêté du 23 novembre 1987Art. 221-II-2/1 : Règles de sécurité incendie pour les navires
→ Version 6 : Mise à jour des références temporelles et des prescriptions pour les navires
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 221-II-1/36, Art. 221-II-2/1
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1987Art. 221-II-2/9 (1) : Confinement de l'incendie dans les navires
→ Version 3 : Renforcement des normes de résistance au feuArrêté du 23 novembre 1987Art. 221-II-2/9 (suite) : Confinement de l'incendie dans les navires
→ Version 3 : Renforcement des normes de résistance au feuArrêté du 23 novembre 1987Art. 221-II-2/10 : Règles de lutte contre l'incendie à bord des navires
→ Version 3 : Modification des exigences de sécurité incendie
→ Version 3 : Renforcement des normes de résistance au feuArrêté du 23 novembre 1987Art. 221-II-2/9 (suite) : Confinement de l'incendie dans les navires
→ Version 3 : Renforcement des normes de résistance au feuArrêté du 23 novembre 1987Art. 221-II-2/10 : Règles de lutte contre l'incendie à bord des navires
→ Version 3 : Modification des exigences de sécurité incendie
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 221-II-2/9 (1), Art. 221-II-2/9 (suite), Art. 221-II-2/10, Art. 221-II-2/15, Art. 221-II-2/20, Art. Annexe 221-II-2/A.2 (Chap 1 à 9), Art. Annexe 221-II-2/A.2 (suite)
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Chapitre 9 : Contrôle de l’atmosphère.
- Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Chapitre 9 : Contrôle de l’atmosphère.
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