Arrêté du 14 mai 2014

Article 1

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Article 1

Le règlement annexé à l'arrêté du 23 novembre 1987 modifié relatif à la sécurité des navires est modifié conformément aux articles 2 (Modification des règles de sécurité des navires) à 7 (Création de plans de repêchage pour tous les navires) du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 1 juillet 2014

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Modification des règles de sécurité des navires

Résumé. Un arrêté modifie les règles de sécurité des navires, notamment pour les bateaux de plaisance.

Le règlement annexé à l'arrêté du 23 novembre 1987 modifié relatif à la sécurité des navires est modifié conformément aux articles 2 (Modification des règles de sécurité des navires) à 7 (Création de plans de repêchage pour tous les navires) du présent arrêté.

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En vigueur depuis le mardi 1 juillet 2014

Source : Légifrance