LISTE DES RÉGLEMENTATIONS APPLICABLES

Véhicule d'un PTAC inférieur ou égal à 3,5 tonnes

RÉGLEMENTATION	A	B
Masse et dimensions	X
Eclairage et Signalisation	X
Pneumatiques		X
Freinage		X
Organes de manœuvre de direction et de visibilité :
- champ de visibilité		X
- rétrovision		X
- vitrages	(X)
- organes de direction		X
Dispositifs et aménagements particuliers :
- ceintures de sécurité		X
- indicateur de vitesse, chronotachygraphe et compteur de vitesse		X
- antivol		X
- plaques et inscriptions	X
- emplacement des plaques d'immatriculation	X
- anti-encastrement AR	X
- anti-projections	X
- réservoir à carburant … (montage entités homologuées)	(X)
Energie, compatibilité électromagnétique, émissions polluantes et sonores :
- compatibilité électromagnétique (montage entités homologuées)	(X)
- émissions polluantes		X
- émissions de CO2	(X)
- niveau sonore		X
- moteur auxiliaire dans le cadre des engins mobiles non routiers (EMNR)	(X)

A : liste des réglementations applicables lors du contrôle de conformité initial.

X : systématique.

(X) : le cas échéant.

B : réglementations ne devant pas être remises en cause par le carrossage sous la responsabilité du carrossier.