Créé le 24 mai 2009
Sont abrogés :
1° L'arrêté du 29 avril 2002 portant création de la commission permanente du sport en entreprise ;
2° A abrogé les dispositions suivantes :
Code du sportSct. Section 3 La commission Métiers du sport et de l'animationCode du sportArt. A142-20 → Version 1Code du sportArt. A142-21 → Version 1Code du sportArt. A142-22 → Version 1Code du sportArt. A142-23 → Version 1Code du sportArt. A142-24 → Version 1Code du sportArt. A142-25 → Version 1Code du sportArt. A142-26 → Version 1Code du sportArt. A142-27 → Version 1Code du sportArt. A142-28 → Version 1Code du sportArt. A142-29 → Version 1Code du sportArt. A142-30 → Version 1Code du sportArt. A142-31 → Version 1Code du sportArt. A142-32 → Version 1Code du sportSct. Section 4 Le Comité consultatif de l'enseignement sportif de la plongée subaquatiqueCode du sportArt. A142-33 → Version 1Code du sportArt. A142-34 → Version 1Code du sportArt. A142-35 → Version 2Code du sportArt. A142-36 → Version 1Code du sportArt. A142-37 → Version 1Code du sportArt. A142-38 → Version 1Code du sportSct. Section 5 La Commission nationale de prévention et de lutte contre la violence dans le sportCode du sportArt. A142-39 → Version 1Code du sportArt. A142-40 → Version 2Code du sportArt. A142-41 → Version 1Code du sportArt. A142-42 → Version 1
-Code du sport.Sct. Section 3 La commission Métiers du sport et de l'animation, Art. A142-20, Art. A142-21, Art. A142-22, Art. A142-23, Art. A142-24, Art. A142-25, Art. A142-26, Art. A142-27, Art. A142-28, Art. A142-29, Art. A142-30, Art. A142-31, Art. A142-32, Sct. Section 4 Le Comité consultatif de l'enseignement sportif de la plongée subaquatique, Art. A142-33, Art. A142-34, Art. A142-35, Art. A142-36, Art. A142-37, Art. A142-38, Sct. Section 5 La Commission nationale de prévention et de lutte contre la violence dans le sport, Art. A142-39, Art. A142-40, Art. A142-41, Art. A142-42
1 version
26 abrogés
2 cités