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Abrogé par Arrêté du 17 juin 2023 - art. 2
Le ministre des armées,
Vu le décret n° 2021-1702 du 17 décembre 2021 relatif à la prime de commandement et de responsabilité militaire ;
Vu l'arrêté du 17 décembre 2021 modifié pris pour l'application du décret n° 2021-1702 du 17 décembre 2021 relatif à la prime de commandement et de responsabilité militaire ;
Vu l'arrêté du 17 décembre 2021 modifié organisant l'attribution de la prime de commandement et de responsabilité militaire,
Arrête :
Abrogé par Arrêté du 17 juin 2023 - art. 2
Créé le 1 juillet 2023
L'arrêté du 17 décembre 2021 organisant l'attribution de la prime de commandement et de responsabilité militaire est modifié comme suit :
L'annexe 1 est remplacé par l'annexe 1 du présent arrêté.
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Abrogé par Arrêté du 17 juin 2023 - art. 2
Créé le 1 juillet 2023
Le présent arrêté entre en vigueur le 1er juillet 2023.
1 version
Abrogé par Arrêté du 17 juin 2023 - art. 2
Créé le 1 juillet 2023
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 14 juin 2023.
Pour le ministre et par délégation :
Le chef de service de la politique des ressources humaines,
D. Knecht
Abrogé depuis le samedi 1 juillet 2023
Abrogé parArrêté du 17 juin 2023art. 2
En vigueur du samedi 1 juillet 2023 au vendredi 30 juin 2023