A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 21 septembre 1990Art. 1 → Version 1Arrêté du 21 septembre 1990Art. 2 → Version 1Arrêté du 21 septembre 1990Art. 3 → Version 2Arrêté du 21 septembre 1990Art. 4 → Version 1Arrêté du 21 septembre 1990Sct. AnnexesArrêté du 21 septembre 1990Art. ANNEXE I → Version 1Arrêté du 21 septembre 1990Art. ANNEXE II → Version 2Arrêté du 21 septembre 1990Sct. Corps des adjoints administratifs hospitaliers Corps des permanenciers auxiliaires de régulation médicale Corps des standardistesArrêté du 21 septembre 1990Art. Annexe III → Version 1
- Arrêté du 21 septembre 1990Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexes, Art. ANNEXE I, Art. ANNEXE II, Sct. Corps des adjoints administratifs hospitaliers Corps des permanenciers auxiliaires de régulation médicale Corps des standardistes, Art. Annexe III