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Arrêté du 14 juin 2011

Article 3

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Article 3

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 21 septembre 1990

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexes, Art. ANNEXE I, Art. ANNEXE II, Sct. Corps des adjoints administratifs hospitaliers Corps des permanenciers auxiliaires de régulation médicale Corps des standardistes, Art. Annexe III

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Suppression des échelles indiciaires pour certains corps hospitaliers

Résumé. L'article abroge un arrêté de 1990 qui fixait les échelles indiciaires pour plusieurs corps de la fonction hospitalière.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 21 septembre 1990Art. 1Arrêté du 21 septembre 1990Art. 2Arrêté du 21 septembre 1990Art. 3 → Version 2
- Arrêté du 21 septembre 1990
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexes, Art. ANNEXE I, Art. ANNEXE II, Sct. Corps des adjoints administratifs hospitaliers Corps des permanenciers auxiliaires de régulation médicale Corps des standardistes, Art. Annexe III

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