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Arrêté du 21 septembre 1990

Annexes

Abrogé16 juin 2011

Créé le 1 janvier 1990

Corps des chefs de bureau

ÉCHELONS

INDICES BRUTS

8e échelon (1)

680

7e échelon

640

6e échelon

602

5e échelon

567

4e échelon

529

3e échelon

483

2e échelon

434

1er échelon

384

(1) Echelon accessible à compter du 1er août 1994.

Créé le 1 janvier 1990 · En vigueur du 18 décembre 1994 au 15 juin 2011

Corps des adjoints des cadres hospitaliers

Corps des secrétaires médicaux

Classe exceptionnelle

ÉCHELONS

INDICES BRUTS

7e échelon

612

6e échelon

580

5e échelon

549

4e échelon

518

3e échelon

487

2e échelon

453

1er échelon

425

Classe supérieure

ÉCHELONS

INDICES BRUTS

8e échelon

579

7e échelon

547

6e échelon

516

5e échelon

485

4e échelon

463

3e échelon

436

2e échelon

416

1er échelon

399

Classe normale

ÉCHELONS

INDICES BRUTS

13e échelon

544

12e échelon

510

11e échelon

483

10e échelon

450

9e échelon

436

8e échelon

416

7e échelon

398

6e échelon

382

5e échelon

366

4e échelon

347

3e échelon

337

2e échelon

315

1er échelon

306

Abrogé depuis le jeudi 16 juin 2011

En vigueur du lundi 1 janvier 1990 au mercredi 15 juin 2011

Annexes
Article ANNEXE I
Article ANNEXE II
Corps des adjoints administratifs hospitaliers Corps des permanenciers auxiliaires de régulation médicale Corps des standardistes