Arrêté du 14 janvier 2012

Article 7

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Article 7

La sous-direction du pilotage des ressources humaines comprend :
1° Le bureau de l'organisation des ressources humaines ;
2° Le bureau de la gestion du personnel militaire ;
3° Le bureau de la gestion du personnel civil.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 janvier 2020

Créé le 1 février 2012 · Abrogé le 1 janvier 2020

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation de la sous-direction du pilotage des ressources humaines

Résumé. L'article décrit les trois bureaux de la sous-direction du pilotage des ressources humaines.

La sous-direction du pilotage des ressources humaines comprend :
1° Le bureau de l'organisation des ressources humaines ;
2° Le bureau de la gestion du personnel militaire ;
3° Le bureau de la gestion du personnel civil.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 7 décembre 2017 au mardi 31 décembre 2019

Modifié parArrêté du 30 novembre 2017art. 8 : Modification de l'organisation de la sous-direction du pilotage des ressources humaines

En résumé. La sous-direction du pilotage des ressources humaines est renommée et ses bureaux sont reclassés pour clarifier leurs missions respectives.

En vigueur du mercredi 1 février 2012 au mercredi 6 décembre 2017

Source : Légifrance