Abrogé par Arrêté du 30 décembre 2019 - art. 28
Créé le 1 février 2012 · En vigueur du 7 décembre 2017 au 31 décembre 2019
La sous-direction du pilotage de la stratégie infrastructure comprend :
1° Le bureau de la stratégie et des partenariats ;
2° Le bureau de l'assistance-méthode et du management de l'information ;
3° Le bureau de la règlementation et de la maîtrise des risques infrastructures.
Abrogé depuis le mercredi 1 janvier 2020
Abrogé parArrêté du 30 décembre 2019art. 28
En vigueur du jeudi 7 décembre 2017 au mardi 31 décembre 2019
Modifié parArrêté du 30 novembre 2017art. 6
La sous-direction du pilotage de la stratégie infrastructure comprend : 1° Le bureau de la stratégieet des partenariats; 2° Le bureau de l'assistance-méthodeet du management de l'information; 3° Le bureau de la règlementation et de la maîtrise des risques infrastructures.
En vigueur du mercredi 1 février 2012 au mercredi 6 décembre 2017
La sous-direction du pilotage de la stratégie infrastructure comprend :
1° Le bureau études générales et prospective ;
2° Le bureau programmation et relations clients ;
3° Le bureau directives infrastructure.