Arrêté du 14 janvier 2012

Article 14

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 14

La sous-direction des projets d'infrastructure comprend :
1° Le bureau nucléaire et dissuasion ;
2° Le bureau programmes majeurs ;
3° Le bureau de la programmation et du suivi des opérations d'infrastructure.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé1 janvier 2020

Créé le 1 février 2012 · Abrogé le 1 janvier 2020

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation de la sous-direction des projets d'infrastructure

Résumé. L'article décrit les trois bureaux de la sous-direction des projets d'infrastructure, qui s'occupent de différents aspects des infrastructures.

La sous-direction des projets d'infrastructure comprend :
1° Le bureau nucléaire et dissuasion ;
2° Le bureau programmes majeurs ;
3° Le bureau de la programmation et du suivi des opérations d'infrastructure.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 7 décembre 2017 au mardi 31 décembre 2019

Modifié parArrêté du 30 novembre 2017art. 15 : Modification de la sous-direction des projets d'infrastructure

En résumé. La sous-direction des projets d'infrastructure change de nom et ses bureaux sont précisés, notamment en ajoutant la gestion de la programmation et du suivi des opérations.

En vigueur du mercredi 1 février 2012 au mercredi 6 décembre 2017

Source : Légifrance