Abrogé par Arrêté du 30 décembre 2019 - art. 28
Créé le 1 février 2012 · En vigueur du 7 décembre 2017 au 31 décembre 2019
La sous-direction des projets d'infrastructure comprend :
1° Le bureau nucléaire et dissuasion ;
2° Le bureau programmes majeurs ;
3° Le bureau de la programmation et du suivi des opérations d'infrastructure.
Abrogé depuis le mercredi 1 janvier 2020
Abrogé parArrêté du 30 décembre 2019art. 28
En vigueur du jeudi 7 décembre 2017 au mardi 31 décembre 2019
Modifié parArrêté du 30 novembre 2017art. 15
La sous-direction des projets d'infrastructure comprend : 1° Le bureau nucléaire et dissuasion ; 2° Le bureau programmes majeurs ; 3° Le bureau de la programmationet du suivi des opérations d'infrastructure.
En vigueur du mercredi 1 février 2012 au mercredi 6 décembre 2017
La sous-direction projets comprend :
1° Le bureau nucléaire et dissuasion ;
2° Le bureau programmes majeurs ;
3° Le bureau méthode et suivi des opérations d'infrastructure.