Arrêté du 14 janvier 2012

Article 12

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Article 12

La sous-direction gestion du patrimoine comprend :
1° Le bureau maintien en condition ;
2° Le bureau résilience et maîtrise de l'énergie ;
3° Le bureau de la gestion domaniale, de l'urbanisme et de l'environnement.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 janvier 2020

Créé le 1 février 2012 · Abrogé le 1 janvier 2020

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation de la sous-direction gestion du patrimoine

Résumé. L'article décrit les trois bureaux de la sous-direction gestion du patrimoine, qui s'occupent de l'entretien, de l'énergie et des domaines.

La sous-direction gestion du patrimoine comprend :
1° Le bureau maintien en condition ;
2° Le bureau résilience et maîtrise de l'énergie ;
3° Le bureau de la gestion domaniale, de l'urbanisme et de l'environnement.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 7 décembre 2017 au mardi 31 décembre 2019

Modifié parArrêté du 30 novembre 2017art. 13 : Modification de l'organisation d'une sous-direction

En résumé. La gestion du patrimoine est recentrée sur le maintien en condition, avec un nouveau bureau dédié à la résilience énergétique et à la gestion domaniale.

En vigueur du mercredi 1 février 2012 au mercredi 6 décembre 2017

Source : Légifrance