Abrogé par Arrêté du 30 décembre 2019 - art. 28
Créé le 1 février 2012 · En vigueur du 7 décembre 2017 au 31 décembre 2019
La sous-direction gestion du patrimoine comprend :
1° Le bureau maintien en condition ;
2° Le bureau résilience et maîtrise de l'énergie ;
3° Le bureau de la gestion domaniale, de l'urbanisme et de l'environnement.
Abrogé depuis le mercredi 1 janvier 2020
Abrogé parArrêté du 30 décembre 2019art. 28
En vigueur du jeudi 7 décembre 2017 au mardi 31 décembre 2019
Modifié parArrêté du 30 novembre 2017art. 13
La sous-direction ⏺ gestion du patrimoine comprend : 1° Le bureau maintien en condition ; 2° Le bureau résilienceet maîtrise de l'énergie ; 3° Le bureau de la gestion domaniale, de l'urbanisme et de l'environnement.
En vigueur du mercredi 1 février 2012 au mercredi 6 décembre 2017
La sous-direction maintien en condition et gestion du patrimoine comprend :
1° Le bureau gestion du patrimoine ;
2° Le bureau maintien en condition et maîtrise de l'énergie.