Le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche et le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 311-2, L. 335-1 et L. 336-1 ;
Vu le code rural ;
Vu le décret n° 92-57 du 17 janvier 1992 relatif à l'organisation des formations dans les lycées ;
Vu l'arrêté du 17 janvier 1992 modifié relatif aux voies d'orientation, modifié notamment par l'arrêté du 14 janvier 2004 ;
Vu l'arrêté du 17 janvier 1992 relatif à l'organisation des classes de première et des classes terminales des lycées d'enseignement général et technologique et des lycées d'enseignement général et technologique agricole ;
Vu l'arrêté du 14 janvier 2004 portant organisation et horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique de la série « sciences et technologies de la gestion (STG) » ;
Vu l'avis des commissions professionnelles consultatives compétentes du 26 mai 2003 ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 25 novembre 2003 ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement agricole du 4 décembre 2003 ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche du 15 décembre 2003,
Arrêtent :
L'article 1er de l'arrêté du 17 janvier 1992 susvisé relatif à l'organisation des classes de première et des classes terminales des lycées d'enseignement général et technologique et des lycées d'enseignement général et technologique agricole est modifié ainsi qu'il suit :
Au lieu de : « (STT) sciences et technologies tertiaires », lire : « (STG) sciences et technologies de la gestion ».
1 version
Les dispositions fixées par le présent arrêté entrent en application à compter de :
- la rentrée de l'année scolaire 2005-2006 en ce qui concerne la classe de première ;
- la rentrée de l'année scolaire 2006-2007 en ce qui concerne la classe terminale.
1 version
Le directeur de l'enseignement scolaire du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche et le directeur général de l'enseignement et de la recherche du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Modification de l'art. 1 de l'arrêté du 17-01-1992.
Fait à Paris, le 14 janvier 2004.
Le ministre de la jeunesse,
de l'éducation nationale et de la recherche,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur de l'enseignement scolaire,
J.-P. de Gaudemar
Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation,
de la pêche et des affaires rurales,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'enseignement
et de la recherche,
M. Thibier