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Arrêté du 14 février 2026

modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (plants de vigne)

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Autorisation de vente et modification des responsabilités pour les plants de vigne

Résumé. La France autorise la vente de nouvelles variétés de plants de vigne et modifie les responsables pour certaines d'entre elles.

La ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 (Rôle du comité dans la sélection des plantes) à D. 661-11 (Création de sections pour des questions communes en agriculture) ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 29 juillet 2025 (Ajout de trois variétés de raisins dans le catalogue officiel) modifiant le Catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivées en France (plants de vigne) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Vigne »,

Arrête :

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Nouveaux plants de vigne autorisés en France

Résumé. La France autorise la vente de plusieurs nouvelles variétés de plants de vigne dans l'Union européenne.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (plants de vigne) dont les matériels de multiplication peuvent être commercialisés au sein de l'Union européenne (liste A), les variétés de plant de vigne désignées ci-après :

Rubrique Dénomination Synonyme(s)
utilisable(s)
Couleur de
la baie
Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice
Variété de cuve Bonne Vituaigne - Blanche Institut Français de la Vigne et du Vin (FR)
Bouquet 3159 (1) - Blanche Institut Français de la Vigne et du Vin (FR)
Bouquet 3160 (1) - Noire Institut Français de la Vigne et du Vin (FR)
Bouquet 3176 (1) - Noire Institut Français de la Vigne et du Vin (FR)
Bouquet 3179 (1) - Noire Institut Français de la Vigne et du Vin (FR)
Bouquet 3196 (1) - Blanche Institut Français de la Vigne et du Vin (FR)
Cacaboué - Blanche Institut Français de la Vigne et du Vin (FR)
Elaris (1) - Blanche Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (FR)
Epinou - Noire Institut Français de la Vigne et du Vin (FR)
Florisia (1) - Blanche Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (FR)
Orellis (1) - Blanche Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (FR)
Serelis (1) - Blanche Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (FR)
Taranis (1) - Noire Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (FR)
Valpesia (1) - Noire Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (FR)
(1) Variété issue d'hybridation interspécifique.
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Changement de responsables pour des variétés de vigne

Résumé. Un arrêté du 14 février 2026 modifie les responsables de la variété en sélection conservatrice pour certaines variétés de vigne.

Le responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice est remplacé comme suit pour les variétés désignées ci-après :

Nouveau responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice Dénomination
Star Fruits Diffusion SAS (FR) Sugraeighteen
Sugrasixteen
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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté du 14 février 2026 prévoit la publication au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 14 février 2026.

Pour la ministre et par délégation :

Le sous-directeur de la santé et de la protection des végétaux,

E. Koen

Arrêté du 14 février 2026
Article 1
Article 2
Article 3