JORF n°0177 du 1 août 2025

Arrêté du 29 juillet 2025

La ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1

er

août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 23 décembre 2024 modifiant le Catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivées en France (plants de vigne) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Vigne »,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Inscription des variétés de raisins de cuve au catalogue officiel des plantes cultivées en France

Résumé Le décret inscrit trois variétés de raisins destinés à la production vinicole dans le catalogue officiel, indiquant leurs noms, couleurs et responsables.
Mots-clés : Vigne Plantes cultivées Catalogue officiel

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (plants de vigne) dont les matériels de multiplication peuvent être commercialisés au sein de l'Union européenne (liste A), les variétés de plant de vigne désignée ci-après :

| Usage |Dénomination principale|Synonyme(s) utilisable(s)|Couleur de la baie|Responsable(s) du maintien de la variété
en sélection conservatrice| |--------------------------|-----------------------|-------------------------|------------------|---------------------------------------------------------------------------| |Variété de raisins de cuve| Calardis blanc. (1) | - | Blanche | SARL Mercier Frères (FR). | |Variété de raisins de cuve| Magdeleine noire. | - | Noire | Institut Français de la Vigne et du Vin (FR). | |Variété de raisins de cuve|Négret de la Canourgue.| - | Noire | Institut Français de la Vigne et du Vin (FR). |

(1) Variété issue d'hybridation interspécifique.

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Article 2

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Ajout de la mention « Variété issue d'hybridation interspécifique » aux variétés Calys, Exelys et Kyoho

Résumé Le texte indique qu’on va ajouter une note spéciale pour trois types de raisins (Calys, Exelys et Kyoho) afin de préciser qu’ils sont issus d’un mélange entre deux espèces différentes.
Mots-clés : Vigne Hybridation Réglementation

La mention « Variété issue d'hybridation interspécifique » est ajoutée pour les variétés de vigne : Calys, Exelys et Kyoho.

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Article 3

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 29 juillet 2025.

Pour la ministre et par délégation :

Le sous-directeur de la santé et de la protection des végétaux,

E. Koen