Arrêté du 14 février 2020

Article 1

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Article 1

L'annexe visée à l'article 1er de l'arrêté du 17 janvier 2019 (Agrément national du Centre français de secourisme) est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 6 mars 2020

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Modification d'une annexe réglementaire

Résumé. Un arrêté remplace une annexe d'un autre arrêté pour mettre à jour les règles.

L'annexe visée à l'article 1er de l'arrêté du 17 janvier 2019 (Agrément national du Centre français de secourisme) est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le vendredi 6 mars 2020

Source : Légifrance