Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des définitions relatives aux volailles
Résumé. L'arrêté modifie les définitions des termes liés à l'élevage et à la détention de volailles pour mieux encadrer leur statut sanitaire.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 16 janvier 1995Art. 2 → Version 2
- Arrêté du 16 janvier 1995Art. 2