Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du recensement des substances dangereuses
Résumé. L'arrêté modifie les règles de recensement des substances dangereuses dans les établissements, en précisant les informations à fournir et en simplifiant la procédure.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 10 mai 2000Art. 3 → Version 3
- Arrêté du 10 mai 2000Art. 3