Arrêté du 14 décembre 2011

Article 6

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Article 6

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2012, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) des variétés désignées ci-après :
― blé tendre de printemps : Guadalupe ;
― blé tendre d'hiver : Fiorenzo, Picard ;
― orge d'hiver à 2 rangs : Franzi.

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En vigueur depuis le 23 décembre 2011

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Prolongation de l'inscription de variétés végétales

Résumé. L'arrêté prolonge l'inscription de certaines variétés de blé, d'orge et d'avoine dans le catalogue officiel des plantes cultivées en France pour une durée de cinq ans.

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2012, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) des variétés désignées ci-après :
― blé tendre de printemps : Guadalupe ;
― blé tendre d'hiver : Fiorenzo, Picard ;
― orge d'hiver à 2 rangs : Franzi.

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En vigueur depuis le vendredi 23 décembre 2011

Source : Légifrance